Vie citoyenne et municipale

Conseil municipal – décembre

Conseil municipal - décembre



Ordre du jour : 

 Point n°1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 novembre 2018
 Point n°2 : Budget Primitif 2019 – Approbation du budget PRINCIPAL
 Point n°3 : Budget Primitif 2019 – Taux d’imposition
 Point n°4 : Budget Primitif 2019 – Subventions
 Point n°5 : Budgets annexes Camping, Spectacles et Athlétis – Clôture des budgets au 31/12/2018 et intégration dans le budget principal
 Point n°6 : Vie associative et événementiel – Prestations salles et divers tarifs
 Point n°7 : Provision pour risques et charges de fonctionnement
 Pointn°8 : Signature d’un protocole transactionnel avec la Société Lucie LOM
 Point n°9 : Budget 2018 – Budget PRINCIPAL – Décision modificative n°2
 Point n°10 : Activité commerciale – Dérogation au repos dominical – Année 2019
 Point n°11 : Règlement Local de Publicité Intercommunal – Débat sur les orientations
 Point n°12 : Patrimoine communal – Acquisition auprès de la société Immobilière Podeliha de parcelles situées rue David d’Angers et avenue Amiral Chauvin –
Intégration dans le domaine public
 Point n°13 : Réaménagement des avenues du Moulin Marcille et Galliéni – Signature d’une convention d’autorisation de travaux et d’entretien entre le Département de Maine-et-Loire, la Communauté d’Agglomération Angers Loire Métropole et la commune des Ponts-de-Cé
 Point n°14 : Proposition de mise à disposition des haies du domaine public aux habitants en contrepartie de leur entretien – Signature d’une convention nominative entre la Ville et chacun des riverains demandeurs
 Point n°15 : Installation d’une infrastructure de recharge pour vélos à assistance électrique (IRVAE) – Signature d’une convention d’occupation du domaine public communal entre le Syndicat Intercommunal d’Énergies de Maine-et-Loire (SIEML), la Communauté d’Agglomération Angers Loire Métropole et les communes de la communauté urbaine d’Angers Loire Métropole
 Point n°16 : Mise en place de l’indemnité kilométrique vélo
 Point n°17 : Personnel communal – Création d’un poste de Catégorie B
 Point n°18 : Personnel communal – Détail du BUDGET 2019 – Agents non titulaires.
 Point n°19 : Personnel communal – Tableau des emplois au 1er janvier 2019
 Point n°20 : Communication – Rapport d’activités 2017 d’Angers Loire Métropole
 Décisions du Maire article L. 2122.22 du C.G.C.T.

20 décembre 2018
19h30
Hôtel de Ville
7 rue Charles de Gaulle