Vie citoyenne et municipale

Conseil municipal – novembre 2018

Conseil municipal - novembre 2018



Ordre du jour :

  • Point n°1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2018
  • Point n°2 : Débat d’Orientations Budgétaires 2019
  • Point n°3 : Budget Principal – Décision Modificative n° 1
  • Point n°4 : Logi-Ouest – Demande de garantie d’emprunt sur emprunt réaménagé – Avenant n° 86450 sur emprunt n° 5061046 – 20 logements 17 rue Pasteur
  • Point n°5 : Convention de gestion de voirie et eaux pluviales 2018-2021 avec Angers Loire Métropole – Avenant n° 1 et autorisation de versement d’un fonds de concours
  • Point n°6 : Programme Local de l’Habitat – ZAC des Grandes Maisons – 7 rue Simone de Beauvoir (Lot n°12) 49130 LES PONTS-DE-CE – Aide à l’accession sociale à la propriété – Attribution d’une subvention à Madame Christine BRIAND
  • Point n°7 : Patrimoine communal – Levée de Belle Poule – Cession de la Ferme des Buttes – Mandat de vente
  • Point n°8 : Patrimoine communal – Régularisation parcellaire de l’emprise du terrain de camping
  • Point n°9 : Centre sportif de haut niveau Athlétis – Prolongement de la dénomination d’une voie communale en traversée de site entre la rue Pierre de Coubertin et l’avenue de l’Europe
  • Point n°10 : Convention de mise à disposition de services relative au service commun de l’accueil de véhicules en fourrière – Approbation et signature
  • Point n°11 : Modification de groupement de commandes « Mise en fourrière de véhicules »– Evolution des règles de fonctionnement – Approbation
  • Point n°12 : Centre médico-scolaire– Répartition des frais d’investissement et de fonctionnement – Signature du protocole d’accord
  • Point n°13 : Adhésion de la ville des Ponts-de-Cé au Réseau Français des Villes Éducatrices
  • Point n°14 : Réseau d’Aide Spécialisé aux Élèves en Difficulté – Convention de participation aux dépenses de fonctionnement et d’investissement
  • Point n°15 : Convention d’intermédiation de service civique
  • Point n°16 : Plan Mercredi – Avenant P.E.D.T. et « Charte qualité plan mercredi »
  • Point n°17: Accueil d’apprentis au sein de la collectivité
  • Point n°18 : Mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Point n°19 : Présentation rapport d’activités CCAS 2017
  • Point n°20 : Présentation rapport développement durable Les Ponts-de-Cé
  • Point n°21 : Communication du rapport d’activités 2017 eau et assainissement d’Angers Loire Métropole
  • Point n°22 : Communication du rapport d’activités 2017 des déchets d’Angers Loire Métropole
  • Décisions du Maire article L. 2122.22 du C.G.C.T.
15 novembre 2018
19h30
Hôtel de Ville
7 rue Charles de Gaulle