Vie citoyenne et municipale

Conseil municipal – septembre 2018

Conseil municipal - septembre 2018



Ordre du jour : 

 Point n°1 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juillet 2018
 Point n°2 : Présentation bilan activités estivales 2018
 Point n°3 : Syndicat Floriloire – Transfert de l’actif – Signature d’une convention avec Angers Loire Métropole
 Point n°4 : Convention de partenariat de mise en œuvre du projet pour la zone horticole et maraichère de Sainte Gemmes-sur-Loire/Les Ponts-de-Cé – Approbation et signature
 Point n°5 : Zone Agricole Protégée – Accord sur le dossier modifié de la ZAP suite à l’enquête publique
 Point n°6 : Zones d’Aménagement Concerté (ZAC) d’intérêt communautaire – Détermination des conditions patrimoniales et financières du transfert
 Point n°7 : ZAC des Grandes Maisons – Approbation du compte rendu d’activités à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2017
 Point n°8 : ZAC des Mazeries/Waldeck Rousseau (Eco-Quartier de la Monnaie)– Approbation du compte rendu d’activités à la collectivité (CRAC) au 31 décembre 2017
 Point n°9 : Programme Local de l’Habitat – ZAC des Grandes Maisons – Acquisition d’un appartement (Lot n°007) situé dans le bâtiment A de la résidence VERANO au 16 rue Hervé Bazin 49130 LES PONTS-DE-CE – Aide à l’accession sociale à la propriété – Attribution d’une subvention à Monsieur Pascal BERGER
 Point n°10 : Patrimoine communal – Désaffectation par anticipation du camping municipal de l’île du Château – Avenue de la Boire Salée
 Point n°11 : Patrimoine communal – Approbation et signature d’une promesse synallagmatique de vente du camping de l’île du Château – Avenue de la Boire Salée
 Point n°12 : Location de broyeurs végétaux et promotion du broyage auprès des habitants par un événement de sensibilisation – Signature d’une convention avec Angers Loire Métropole
 Point n°13 : Restauration scolaire – Convention entre la ville des Ponts-de-Cé et la ville de Trélazé pour participation forfaitaire réciproque
 Point n°14 : Restauration scolaire – Convention entre la ville des Ponts-de-Cé et la ville de Saint-Jean de La Croix pour participation forfaitaire
 Point n°15 : Natation scolaire – Conventions de mise à disposition des piscines d’Angers, Trélazé et Saint Barthélemy-d’Anjou
 Point n°16 : EDUCATION – Convention avec l’Education nationale et l’APFEE dans le cadre du dispositif Coup de Pouce CLÉ pour l’année scolaire 2018-2019
 Point n°17: Centre culturel Vincent-Malandrin – Approbation et signature d’une convention pour la saison 2018/2019
 Point n°18 : Centre culturel Vincent-Malandrin/Théâtre des Dames – Approbation et signature des conventions de partenariat E.PASS CULTURE & SPORT avec la région des Pays de la Loire
 Point n°19 : Personnel communal – Recrutement agents non titulaires pour le Centre Culturel Vincent Malandrin et les services éducation et enfance/jeunesse
 Point n°20 : Création et suppression de postes pour adapter le tableau des emplois permanents à l’évolution des missions des agents
 Point n°21 : Création d’un poste temporaire pour la mission d’archivage
 Décisions du Maire article L. 2122.22 du C.G.C.T.

27 septembre 2018
19h30
Hôtel de Ville
7 rue Charles de Gaulle