ORDRE DU JOUR
Point n°1 : Installation de Madame Céline MAURY en remplacement de Monsieur Didier BOURDIN démissionnaire
Point n°2 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 octobre 2015
Point n°3 : Débat d’Orientations Budgétaires 2016
Point n°4 : Budget annexe Rive d’Arts – Subvention d’équilibre versée par le budget principal – Complément délibération en date du 4 juin 2015
Point n°5 : Budget principal – Autorisation de versement de la participation pour compensation des contraintes de service public dans le cadre de la Délégation de Service Public de la petite enfance – Complément délibération en date du 30 avril 2015
Point n°6 : Budget principal – Admission en non valeur, créances éteintes et actualisation de la provision pour créances douteuses
Point n°7 : Budget Spectacles – Admission en créance éteinte
Point n°8 : Budget Ateliers Relais – Clôture du budget au 31 décembre 2015
Point n°9 : Composition des comités consultatifs – Modification des délibérations en date du 14 avril 2014 et du 15 mai 2014
Point n°10 : Centre communal d’action sociale – Désignation des Conseillers municipaux au Conseil d’administration
Point n°11 : Commission consultative des services publics locaux – Modification délibération en date du 15 mai 2014
Point n°12 : Marchés publics – Composition de la commission d’Appel d’Offres – Modification délibération en date du 14 avril 2014
Point n°13 : Commission d’ouverture des plis compétente pour les délégations de service public – Modification délibération en date du 15 mai 2014
Point n°14 : Commission communale d’harmonisation des cultures de maïs – Modification délibération en date du 14 avril 2014
Point n°15 : Angers Loire Métropole – Demande d’adhésion de la commune de Pruillé – Proposition de répartition de sièges – Approbation
Point n°16 : Projet de schéma départemental de coopération intercommunale – Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI) – Avis
Point n°17 : Convention pour mise en œuvre du projet de la zone horticole et maraîchère de Sainte Gemmes-sur-Loire/ Les Ponts-de-Cé – Approbation
Point n°18 : Patrimoine communal – Acquisition d’un bien cadastré section AH n°518 situé 23 A rue David d’Angers appartenant à SCI BOULEAU COIFFIER
Point n°19 : Programme Local de l’Habitat – Lotissement de Milpied II : 7 rue du Petit Muletier 49130 LES PONTS DE CE (parcelles AM 647 et AM653) – Aide à l’accession sociale à la propriété – Attribution d’une subvention à des particuliers
Point n°20 : Convention de servitude avec ERDF – Rue Jacques Prévert
Point n°21 : Convention de prestation de service avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) – Avenant
Point n°22 : Constitution d’un groupement de commande acquisition et maintenance de 18 photocopieurs pour la ville et le CCAS
Point n°23 : Coopération décentralisée – Partenariat avec la commune des Ponts-deCé – Attribution d’une aide au développement à Moribabougou (MALI) – Modification délibération en date du 12 mars 2015
Point n°24 : Information – Présentation du rapport d’activités 2014 d’Angers Loire Métropole
Point n°25 : Information – Rapport annuel 2014 sur le service public d’élimination des déchets de la Communauté d’Agglomération Angers Loire Métropole
Point n°26 : Information – Rapport annuel 2014 sur le service public de l’eau et de l’assainissement de la Communauté d’Agglomération Angers Loire Métropole
Décisions du Maire article L. 2122.22 du C.G.C.T.
Jeudi 26 novembre à 20h
Hôtel de Ville
