Publications
Légales

22SE2709-16 | Finances – Fin de la convention de gestion voirie avec Angers Loire Métropole

Approbation de l’avenant de clôture

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22SE2709-15a | Finances – Budget supplémentaire : reprise des résultats de l’exercice 2021 et ajustements divers

(Annule et remplace le délibération 22SE2709-15 suite à une erreur matérielle)

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22SE2709-14 | Tourisme – Via Sancti Martini – Inscription de l’itinéraire pédestre

au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée non motorisée

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22SE2709-13 | Rive d’Arts – Exposition «Reg’Arts Croisés » – Approbation et signature de convention

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22SE2709-11 | AAEEC Floorball – Versement d’une subvention exceptionnelle

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22SE2709-10 | Convention de mise à disposition de locaux à l’Association Sportive Ponts-de-Cé Cyclotourisme

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22SE2709-09 | Adhésion et convention avec le réseau « La Place des Villages »

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22SE2709-08 | Signature de la décision de financement relative au test de réponse pour la réalisation d’une géothermie pour plusieurs bâtiments communaux

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22SE2709-07 | Approbation du rapport annuel déchets 2021 d’Angers Loire Métropole

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22SE2709-06 | Enfouissement du réseau France Télécom au droit du 75, rue David d’Angers

Signature d'une convention avec le Syndicat Intercommunal d'Énergies de Maine-et-Loire

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22SE2709-05 | Programme Local de l’Habitat – Aide à l’accession sociale à la propriété

Attribution d'une subvention

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22SE2709-04 | Programme Local de l’Habitat – Aide à l’accession sociale à la propriété

Attribution d'une subvention

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