Publications
Légales

22SE2709-22 | Personnel – Modification du tableau des effectifs

22SE2709-23 | Personnel – Création d’un contrat sur un poste d’Attaché territorial

22SE2709-24 | Centre culturel Vincent-Malandrin – Approbation et signature d’une convention avec l’association Soulshine

pour la saison 2022/2023

22SE2709-25 | Centre culturel Vincent-Malandrin – Approbation et signature d’une convention avec l’association Canal

pour la saison 2022/2023

22SE2709-26 | Centre culturel Vincent-Malandrin/Théâtre des Dames – Approbation et signatures des conventions

de partenariat E.PASS CULTURE & SPORT avec la Région des Pays de la Loire

22SE2709-27 | Demande de subvention auprès du Département de Maine-et-Loire, au titre des Conventions d’Animation et de Développement Culturels (CADC) sociative, la Culture et la Citoyenneté

22SE2709-28 | Natation scolaire – Convention de mise à disposition du centre aquatique « La baleine bleue »

22SE2709-29 | Restauration scolaire – Convention entre la ville des Ponts de Cé et la ville de Trélazé pour participation forfaitaire réciproque

22SE2709-30 | Convention d’objectifs et de financement – Pilotage du projet de territoire

22SE2709-31 | Avenant à la convention d’objectifs et de financement – Prestation de service – Relais Petite Enfance

Missions renforcées- Bonus territoire Convention Territoriale Globale (CTG)